Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEVEDE
ABIBAC S.A

Numéro de dépôt :
3071953
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
DEVEDE de ABIBAC

Présentation de la marque DEVEDE

Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ABIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVEDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABIBAC domicilié(e) 8 chemin du Jubin, 69570 Dardilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABIBAC S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ABIBAC a également déposé les autres marques suivantes : ABIBAC


ABIBAC S.A - 8 chemin du Jubin, 69570 Dardilly - France - SIREN 341945814


ABIBAC S.A - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381734 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Audiovisuel. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéos. Cartouches de jeux vidéo. Cassettes vidéo. Cinématographies (appareils). Compacts disques audio-vidéo. Compacts disques optiques. Dessins animés. Diapositives. disques. Disques optiques polyvalents. Disques compacts audio-vidéo. Disques magnétiques. Disques optiques. Dévédés audio-vidéo. Disques versatiles numériques. Disques optiques compacts. Données optiques. Ecrans de projection. Ecrans vidéo. Enregistrement du son. Enregistrements sonores. Enseignement (appareils d'-). Films cinématographiques. Films (pellicules) impressionnées. Films pour l'enregistrement des sons. Information (appareil pour le traitement de l'-). Jeux (appareil pour -). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Magnétoscopes. Ordinateurs (périphériques d'-). Récepteur (audio-visuel). Son (appareils our la transmission du-). Supports de données magnétiques. Supports de données optiques). Télévision (appareils de-). Traitement de l'information (appareils pour le -). Vidéo (bandes -). Affiches. Albums. Almanachs. Bandes déssinées (journaux de -). Boites en carton ou en papier. Cartes. Cartes à jouer. Cartes de voeux musicales. Cartes géographiques. Catalogues. Chansonniers. Dessins. Ecritaux en papier ou en carton. Enseignement (matériel d'-). Enseignes en papier ou en carton. Enveloppes. Images. Impressions. Imprimerie (produits d'-). Imprimés. Jeux de cartes. Jouer (cartes à -). Journaux. Journaux de bandes dessinés. Livres. Livrets. Magazines. Manuels. Plans. Portraits. Postales (cartes -). Prospectus. Publications. Répertoires. Reproductions graphiques. Revues (périodiques). Scolaires (fournitures -). Abonnement à des journaux (services d'-). Affichage. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Communication (transcriptions de -). Courrier publicitaire. Démonstrations de produits. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire (mise à jour de -). Documents (reproductions de -). Echantillons (distribution, diffusion d'-). Gestion de fichiers informatiques. Informations commerciales (agences d'-). Journaux (services d'abonnement à des -). Livres (tenue de -). Location d'espaces publicitaires. Mise à jour de documentations publicitaires. Promotion des ventes. Publications de textes publicitaires. Publicitaire (courrier -). Publicitaire (diffusion de matériel -). Publicitaire (mise à jour de documentations). Publicitaire (diffusion d'annonces -). Publicitaire (location d'espaces -). Publicitaire (publications de textes). Publicité. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Traitement de texte. Transcriptions de communications. Agences d'information. Agences de presse. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Dépêches (expéditions de -). Dépêches (transmission de -). Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Informations en matière de télécommunication. Messagerie électronique. Messages (transmission de -). Programme de télévision (diffusion de -). Programme radiophonique (diffusion de -). Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par -). Télévision (diffusion de programmes de -). Télévision par câbles. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Transmissions de données par réseaux Internet. Journaux (distribution de -). Livraison de marchandises. Messagerie (courrier ou marchandise). Bandes vidéos (location de -). Bandes vidéos (montage de -). Bandes vidéos (production de film sur -). Cinéma (studio de -). Divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Divertissement (informations en matière de -). Education. Education (informations en matière d' -). Enseignement. Enseignement par correspondance. Epreuves pédagogiques. Films (production de -). Formation pratique (démonstration). Informations en matière d'éducation. Information en matière de divertissement. Information en matière de récréation. Instructions. Livres (publications de -). Location d'enregistrements sonores. Location de bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de spectacle. Production de films. Production de films sur bande vidéo. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -). Publications de livres. Publications de textes. Publications de sites Internet. Radiophonique (divertissement -). Rédaction de scénarios. Spectacles (organisation de -). Spectacles (production de -). Spectacles (représentation de -). Studios d'enregistrement (services de -). Studios de cinéma. Studios de production audiovisuelle. Télévisé (divertissement). Télévision. Auteur (gérance des droits d'-). Bandes vidéos (enregistrements sur -). Imprimerie. Logiciels. Photocomposition. Rédaction (bureaux de -).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.